Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIBELLE
SOFFIN

Numéro de dépôt :
1105926
Date de dépôt :
06/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATIBELLE

Déposée le 6 septembre 1979 par SOFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOFFIN domicilié(e) (SOCIETE FINANCIERE FRANCE-INGELHEIM) société à responsabilité limitée, Rue André Huet, REIMS (Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PATIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PATIBELLE est expirée depuis le 6 septembre 1989.

SOFFIN a également déposé les autres marques suivantes : SEDOCALCIUM , PAXIGAL , ANTHAREN , PERCLONINE , PAXALGON , ASPIRINE GLYCINE , UROL , PEDIA TETRACYCLINE , CLONIDRON , PERSANOL


SOFFIN - (SOCIETE FINANCIERE FRANCE-INGELHEIM) société à responsabilité limitée, Rue André Huet, REIMS (Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°23075 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°2314 - Publication au BOPI

Décors pour pâtisserie.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, notamment décors comestibles pour pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.